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Étiquette : téléconsultation

17 mai 2025 Cour des Comptes / DMP / téléconsultation

TÉLÉCONSULTATIONS : Les recommandations de la Cour des Comptes

 les recommandations du Think-Tank Télésanté & Numérique sur le DMP Téléconsultation et DMP Eléonore Scaramozzino, Avocate Constellation Avocats  La Cour des comptes a examiné les téléconsultations à la demande de

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28 octobre 2022 PLFSS / Réglementation / RGPD / téléconsultation / TELEMEDECINE

PLFSS 2023 : Le cadre juridique pour les sociétés de téléconsultation

Les conditions de prise en charge par l’Assurance Maladie Obligatoire des actes de téléconsultations de ces sociétés de téléconsultation ? Eléonore Scaramozzino, Avocate partenaire, Constellations Avocats La téléconsultation est une

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4 avril 2022 Réglementation / TELEMEDECINE

Les cabines de téléconsultation : Vers une réglementation de leur installation ?

Les exigences contractuelles exigées par le CNOM Rapport du CNOM : Mésusage de la télémédecine du 4 février 2022 Eléonore Scaramozzino, Avocat Partenaire, Constellation Avocats Le Conseil national a délibéré au

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