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Catégorie : Données de santé

Digital brain connected to cloud data hub with neural upload and network nodes
8 mai 2026 cybersecurité / de l'IA / Données de santé / données neurales / Ethique / neurotechnologies numériques

Neurotechnologies numériques : L’Ethique du traitement des données neurales

Interfaces cerveau-machine et autres neurotechnologies numériques : questions d’éthique. Avis commun du CCNE et CCNEN, Avis 150 du CCNE, Avis 10 du CCNEN. Février 2026. Eléonore Scaramozzino, Avocate CONSTELLATION AVOCATS

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24 juin 2025 Données de santé / essai clinique / Ethique Ethique médical / Evaluation de l'IA / Evaluation des technologies de santé / IA / interopérabilité

Évaluation des dispositifs médicaux basés sur l’IA

Etudes cliniques des DM-IA  Are current clinical studies on artificial intelligence-based medical devices comprehensive enough to support a full health technology assessment? A systematic review, par Line Farah, Julie Davaze-Schneider,

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22 avril 2024 CLOUD / cybersecurité / Données de santé / Transfert de données de santé / Transfert de données hors UE

Cybersécurité dans le Cloud : Loi SREN vs EUCS ?

La Certification SecNumCloud menacée par la nouvelle version du Schéma Européen de Certification de Cybersécurité des Services Cloud ?   Protection des données de santé vs disparition des éléments de

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10 avril 2024 Accès au service numérique de santé / CLOUD / Données de santé / entrainement des données / Entrainement des Systèmes d'IA / IA / IA & Données de santé

IA & Santé : Accès aux données de qualité et Développement de la Puissance de calcul publique

Les grandes lignes de l’IA Act Modernisation de l’approche de la protection des données, Nécessité de développer la puissance de calcul publique, Adaptation du DMA pour préserver la concurrence sur

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20 mars 2024 CLOUD / Données de santé / ENTREPOT DE DONNEES DE SANTE / Non classé

Entrepôt de données EMC2 : La CNIL se serait-elle résignée ?

Validation de l’Hébergement temporaire des données du SNDS par Microsoft! Quid de l’entrepôt EMC2 si l’ « EU-US Data Privacy Framework » venait à être invalidé par la CJUE ? Délibération n° 2023-146

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2 février 2024 Accès aux données / ASMR / Données de santé / MTI / oncologie

MTI : CAR-T Cells

Focus : réglementation sur la production et les prix Production industrielle et production académique Eléonore Scaramozzino, Avocate, Constellation Avocats Version du 2.02.2024 Depuis une vingtaine d’année, les traitements des cancers

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