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Catégorie : interopérabilité

25 juin 2025 Evaluation des technologies de santé / Explicabilité / innovation en santé / interopérabilité / Non classé / Reglement HTA / SIA

HTA et IA dans la Santé : Vers une Meilleure Évaluation

Dispositifs médicaux et IA : un cadre d’évaluation à adapter Suitability of the Current Health Technology Assessment of Innovative Artificial Intelligence-Based Medical Devices: Scoping Literature Review, Line Farah, Isabelle Borget,

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24 juin 2025 Données de santé / essai clinique / Ethique Ethique médical / Evaluation de l'IA / Evaluation des technologies de santé / IA / interopérabilité

Évaluation des dispositifs médicaux basés sur l’IA

Etudes cliniques des DM-IA  Are current clinical studies on artificial intelligence-based medical devices comprehensive enough to support a full health technology assessment? A systematic review, par Line Farah, Julie Davaze-Schneider,

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30 juin 2022 Données de santé / Innovation / interopérabilité / Réglementation / Télésurveillance

Bilan de la feuille de route en e-santé : Réussite d’un pari audacieux !

Focus sur l’orientation n°5 : Soutenir l’innovation, évaluer et favoriser l’engagement des acteurs Eléonore Scaramozzino, Avocat Partenaire, Constellation Avocats Le 25 avril 2019 : lancement de la feuille de route de la

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2 mars 2022 interopérabilité / Ma Santé 2022 / Mon Espace Santé

Accès au marché français de la e-santé : Référencement des services et outils numériques dans le store ENS 

Composition et fonctionnement de la Commission de référencement  Arrêté du 24 février 2022 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission de référencement des services et outils numériques

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5 février 2022 Données de santé / interopérabilité / Ma Santé 2022 / Mon Espace Santé / RGPD

Mon Espace Santé : ouvert

Décret n° 2021-1048 du 4 août 2021 relatif à la mise en œuvre de l’espace numérique de santé Eléonore Scaramozzino, Avocat Partenaire, Constellation Avocats & Partenaires Mon Espace Santé est

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3 février 2022 Données de santé / interopérabilité / Ma Santé 2022 / Réglementation / RGPD / Télésurveillance / TELEMEDECINE

Télésurveillance médicale : Référentiels de la HAS

Exigences minimales des DMN de TLS des référentiels et Données de Santé Eléonore Scaramozzino, Avocat, Constellation Avocats & Partenaires La télésurveillance est définie par l’article R 6316-1 Code de Santé

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